Carte Communale – PLU – PLUI
L'intercommunalité Normandie Sud Eure a engagé l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), un document stratégique qui dessinera le territoire de demain. Ce projet commun permettra de définir, à l’échelle intercommunale, les grandes orientations d’aménagement, de développement et de préservation du cadre de vie pour les années à venir.
Consultez sur cette page les règles d'urbanisme en vigueur sur votre commune.
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Rugles – PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
DOCUMENT APPLICABLE : PLUi approuvé le 13/12/2016, modifié le 16/09/2020
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Bémécourt – Carte communale et protection des éléments écologiques et paysagers
La Carte Communale de la commune de Bémécourt peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU)
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Verneuil-sur-Avre – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 31/03/2016, mis à jour le 13/08/2018, modifié le 20/03/2019.
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Francheville – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 26/09/2016, modifié le 26/02/2020
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Breteuil – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 21/02/2018, mis en compatibilité le 16/09/2020
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Courteilles – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 29/01/2020.
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Sylvains-lès-Moulins – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 23/01/2019.
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Bourth – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 03/06/2005, mis à jour le 25/03/2006, modifié le 30/01/2009, révisé le 27/10/2021 révision exécutoire depuis le 21/01/2022)
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Pullay – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 11/04/2018.
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Les Barils – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 11/04/2018.
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Breux-sur-Avre – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 11/04/2018.
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Armentières-sur-Avre – Carte communale
La Carte Communale de la commune d’Armentières-sur-Avre peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU)
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Corneuil (Chambois) – PLU
Le plan local d’urbanisme (PLU) de Corneuil (commune historique de la commune nouvelle du Chambois) peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse…
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Chanteloup (Marbois) – Carte communale
La Carte Communale de Chanteloup (commune historique de la commune nouvelle de Marbois) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Chennebrun – Carte Communale
La Carte Communale de la commune de Chennebrun peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Les Essarts (Marbois) – Carte communale
La Carte Communale des Essarts (commune historique de la commune nouvelle de Marbois) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Gournay-le-Guérin – Carte communale
La Carte Communale de la commune de Gournay-le-Guérin peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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L’Hosmes – Carte communale
La Carte Communale de la commune de L’Hosmes peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Mandres – Carte communale
La Carte Communale de la commune de Mandres peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Manthelon (Mesnils-sur-Iton) – Carte communale
La Carte Communale de Manthelon (commune historique de la commune nouvelle de Mesnils-sur-Iton) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Piseux – Carte communale
La Carte Communale de la commune de Piseux peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Saint-Christophe-sur-Avre – Carte communale
La Carte Communale de la commune de Saint-Christophe-sur-Avre peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Saint-Denis-du-Béhélan – Carte communale
La Carte Communale de la commune de Saint-Denis-du-Béhélan peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Sainte-Marguerite de l’Autel (Le Lesme) – PLU
Le plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Marguerite de l’Autel (commune historique de la commune nouvelle du Lesme) peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Saint-Victor-sur-Avre – Carte communale
La Carte Communale de la commune de Saint-Victor-sur-Avre peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Roncenay-Authenay (Mesnils-sur-Iton) – Carte communale
La Carte Communale du Roncenay-Authenay (commune historique de la commune nouvelle de Mesnils-sur-Iton) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Tillières-sur-Avre – PLU
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tillières-sur-Avre peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU),
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Buis-sur-Damville (Mesnils-sur-Iton) – PLU
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 07/12/2022.